: Droit pénal -
Nombre de rapports de stage en ligne : 772   
(513 rapports de stage téléchargeables)   
 
AccueilL'AssociationRechercherDeposerVotre compteLe ForumFoire Aux QuestionsContactez nous
Moteur de recherche | Catalogue | Plan du site | Liste des rapports
 
 
   Derniers docs consultables
Le packaging vecteur de communication
le marketing et les enfants
Sponsoring Sportif un marché original
le marketing de la formation post bac
L'utilisation de stimuli olfactifs dans les lieux commerciaux
   Rechercher un document 
 par mot clé :
 par domaine :
   Espace pub

   Déposer un document
Pourquoi ?
Déposer un document
Droits d'auteur
Mises en garde
Charte
   L'Association
Présentation du projet
Historique
Partenaires
Qui sommes nous?
Vous, écoles
Aidez nous!

Documents > SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES > Droit > Droit pénal




1 document dans cette catégorie triée par :


    La responsabilité pénale des personne mo... par Céline MORAND [Exposé - BAC + 3]   UNIVERSITE D\'AUVERGNE - CLERMONT FERRAND 

Droit pénal pas de commentaires - accédé 1917 fois
Il s'agit d'une présentation de la responsabilité pénale des personnes morales après la mise en oeuvre de loi perben II.
Licence Creative Commons :
Publication : autorisée






Accueil - L'Association - Rechercher - Déposer - Votre compte - Forum - FAQ - Contact - Plan du site - Liste des rapports - Liens Référencement CREAWE Services